Combien d'établissements de ADAPEI TERRITOIRE DE BELFORT GESTION ont été évalués ?

8 établissements de ADAPEI TERRITOIRE DE BELFORT GESTION ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ADAPEI TERRITOIRE DE BELFORT GESTION

ADAPEI TERRITOIRE DE BELFORT GESTION exploite 8 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués: 8
Pas encore évalués: 2
Première échéance: 2028
Dernière échéance: 2029

Les 8 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
CREA ADAPEI 90	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	90	1 décembre 2023	2028	APAVE
ESAT LES HAUTS DE BELFORT	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	90	6 décembre 2023	2028	APAVE
EANM "DISPOSITIF ACCUEIL JOUR"	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	90	8 décembre 2023	2028	APAVE
SAVS ADAPEI 90 BELFORT	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	90	19 décembre 2023	2028	APAVE
SAMSAH ADAPEI 90 BELFORT	Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés	90	20 décembre 2023	2028	APAVE
EANM "DISPO HEBERG. ACCOMP. GD BELFORT	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	90	11 janvier 2024	2029	APAVE
EAM EGUENIGUE	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	90	12 janvier 2024	2029	APAVE
FOYER ECLATE ADULTES HANDICAPES	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	90	17 janvier 2024	2029	APAVE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
ESAT CRAVANCHE	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	90	90300 CRAVANCHE
ESAT LA MELTIERE	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	90	90150 MENONCOURT

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ADAPEI TERRITOIRE DE BELFORT GESTION ont été évalués ?: 8 établissements de ADAPEI TERRITOIRE DE BELFORT GESTION ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.