Informations légales

Mentions légales

Éditeur

Le site Annuaire ESSMS est édité par Orbis Optima, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 981 792 450 (SIRET 981 792 450 00018), dont le siège social est situé 16 rue Paul Rivet, 92350 Le Plessis-Robinson.

N° de TVA intracommunautaire : FR07 981 792 450 · Téléphone : +33 1 80 87 28 66 · Courriel : admin@orbisoptima.com

Directeur de la publication

Adib Bensalem, en qualité de représentant légal de Orbis Optima.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007.

Sources des données

Les informations relatives aux organismes accrédités sont établies à partir des listes officielles publiées par la Haute Autorité de Santé (HAS) et le Comité français d'accréditation (COFRAC), puis enrichies et vérifiées. L'Annuaire ESSMS est un service indépendant, sans lien institutionnel avec la HAS ou le COFRAC.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, identité visuelle) est la propriété de Orbis Optima, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Responsabilité

Orbis Optima s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable d'erreurs ou d'omissions. Le choix d'un organisme évaluateur relève de la seule responsabilité de l'établissement.