Annuaire ESSMS

APEI DE LONS LE SAUNIER

APEI DE LONS LE SAUNIER exploite 11 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2029.

Établissements évalués
11
Pas encore évalués
0
Première échéance
2029
Dernière échéance
2029

Les 11 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
ESAT APEIEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)3928 février 20242029ISY CONSEIL
IME PIERRE CAREMEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)3912 mars 20242029ISY CONSEIL
SESSAD APEIService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile3914 mars 20242029ISY CONSEIL
SECTION ACCUEIL POLYHANDICAP PERRIGNYEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés3915 mars 20242029ISY CONSEIL
EAM LA TILLETTEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées3922 mars 20242029ISY CONSEIL
FOYER ACCUEIL LA TILLETTE APEIFoyer de Vie pour Adultes Handicapés3922 mars 20242029ISY CONSEIL
EANM - HMO APEI LONS LE SAUNIEREtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées3917 avril 20242029ISY CONSEIL
EANM RESIDENCE VIVA CITEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées3917 avril 20242029ISY CONSEIL
SAVS APEIService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)3917 avril 20242029ISY CONSEIL
EANM - SAJ APEI LONS LE SAUNIEREtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées3919 avril 20242029ISY CONSEIL
EANM - UPHV APEI LONS LE SAUNIEREtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées3919 avril 20242029ISY CONSEIL

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de APEI DE LONS LE SAUNIER ont été évalués ?
11 établissements de APEI DE LONS LE SAUNIER ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés et 4 autres.
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