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APPLICATION RECHERCHES ET TECHNIQUES EN EDUCATION SPECIALE

APPLICATION RECHERCHES ET TECHNIQUES EN EDUCATION SPECIALE exploite 9 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
9
Pas encore évalués
1
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 9 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
FOYER DE VIE LES OLIVETTESFoyer de Vie pour Adultes Handicapés3014 janvier 20252030R.H.& ORGANISATION
SAVS LES OLIVETTESService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)3014 janvier 20252030R.H.& ORGANISATION
FOYER OCCUPATIONNEL ARTES-LES OLIVETTEFoyer de Vie pour Adultes Handicapés3015 janvier 20252030R.H.& ORGANISATION
ESAT LES OLIVETTESEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)307 février 20252030R.H.& ORGANISATION
FH LES OLIVETTESFoyer Hébergement Adultes Handicapés307 février 20252030R.H.& ORGANISATION
IME ARTES LES OLIVETTESInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)3012 mars 20252030R.H.& ORGANISATION
MAS ARTESMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3013 mars 20252030R.H.& ORGANISATION
SESSAD ARTESService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile3014 mars 20252030R.H.& ORGANISATION
MAS ARTES LES OLIVETTESMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3020 mars 20252030R.H.& ORGANISATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
FOYER OCCUPATIONNEL LES CALENDRETTESFoyer de Vie pour Adultes Handicapés3030100 ALES

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de APPLICATION RECHERCHES ET TECHNIQUES EN EDUCATION SPECIALE ont été évalués ?
9 établissements de APPLICATION RECHERCHES ET TECHNIQUES EN EDUCATION SPECIALE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Foyer Hébergement Adultes Handicapés et 3 autres.
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