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ASS. DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 43

ASS. DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 exploite 7 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
7
Pas encore évalués
2
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 7 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
IME MAURICE CHANTELAUZEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)435 juin 20252030ABC SYNACTION
DITEP LAFAYETTE SITE LE PUY EN VELAYInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)4319 juin 20252030ABC SYNACTION
DITEP LAFAYETTE SITE PPAL FONTANNESInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)4319 juin 20252030ABC SYNACTION
DITEP LAFAYETTE SITE YSSINGEAUXInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)4319 juin 20252030ABC SYNACTION
CMPP ADPEP 43 ANNEXE DE BRIOUDECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)432 juillet 20252030ABC SYNACTION
CMPP ADPEP 43 - ANNEXE MONISTROLCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)432 juillet 20252030ABC SYNACTION
CTRE MEDICO PSYCHO-PEDAGOGIQUECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)432 juillet 20252030ABC SYNACTION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
DAC DE LA HAUTE-LOIREDispositif d'appui à la coordination4343000 LE PUY EN VELAY
IME MAURICE CHANTELAUZE ANNEXE BRIOUDEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)4343100 FONTANNES

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASS. DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 ont été évalués ?
7 établissements de ASS. DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.), Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.).
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