Combien d'établissements de ASS.DES PAPILLONS BLANCS DE MACON ET DE SA REGION ont été évalués ?

3 établissements de ASS.DES PAPILLONS BLANCS DE MACON ET DE SA REGION ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ASS.DES PAPILLONS BLANCS DE MACON ET DE SA REGION

ASS.DES PAPILLONS BLANCS DE MACON ET DE SA REGION exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2031.

Établissements évalués: 3
Pas encore évalués: 2
Première échéance: 2031
Dernière échéance: 2031

Les 3 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
CENTRE D'ACTIVITE DE JOUR	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	71	11 février 2026	2031	POLE FORMATION SANTE
PETITE UNITE DE VIE	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	71	11 février 2026	2031	POLE FORMATION SANTE
DAME CHANTELOUP	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	71	3 avril 2026	2031	POLE FORMATION SANTE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
DAME CHANTELOUP	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	71	71850 CHARNAY LES MACON
DAME CHANTELOUP	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	71	71850 CHARNAY LES MACON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

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Questions

Combien d'établissements de ASS.DES PAPILLONS BLANCS DE MACON ET DE SA REGION ont été évalués ?: 3 établissements de ASS.DES PAPILLONS BLANCS DE MACON ET DE SA REGION ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.