Combien d'établissements de ASSOC. DE GEST. DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE SA REG. ont été évalués ?

12 établissements de ASSOC. DE GEST. DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE SA REG. ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ASSOC. DE GEST. DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE SA REG.

ASSOC. DE GEST. DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE SA REG. exploite 12 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués: 12
Pas encore évalués: 14
Première échéance: 2028
Dernière échéance: 2029

Les 12 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
MAS LES PEUPLIERS	Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)	69	7 mars 2023	2028	ACTION INFORMATION RECHERCHE
RESIDENCE ST CLEMENT DE VERS	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	5 décembre 2023	2028	ACTION INFORMATION RECHERCHE
ACCUEIL DE JOUR DE VILLEFRANCHE	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	17 octobre 2024	2029	APAVE
ACCUEIL DE JOUR ST-DIDIER DE BEAUJEU	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	69	17 octobre 2024	2029	APAVE
RESIDENCE ANDRE ET JOSETTE BRUAS	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	17 octobre 2024	2029	APAVE
EAM LA COLLINIERE	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	69	20 novembre 2024	2029	APAVE
EAM LES VIGNES	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	69	20 novembre 2024	2029	APAVE
FOYER DE VIE LA COLLINIERE	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	69	20 novembre 2024	2029	APAVE
AJM LES CEDRES	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	69	27 novembre 2024	2029	APAVE
AJNM LES CEDRES	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	27 novembre 2024	2029	APAVE
SAVS HAUT BEAUJOLAIS	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	69	18 décembre 2024	2029	APAVE
SAVS VAL DE SAONE	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	69	18 décembre 2024	2029	APAVE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 14 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
ARIANE 2	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
CAMSP EN BEAUJOLAIS	Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
CAMSP EN BEAUJOLAIS-SITE DE TARARE	Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)	69	69170 TARARE
DIME LES GRILLONS	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
FOYER DE LIMAS	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69400 LIMAS
FOYER RICHARD LAFONT	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
PLATEFORME A PETITS PAS	Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)	69	69400 LIMAS
RESIDENCE THIMONNIER	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
RESIDENCE VAUXRENARD (FH)	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
RESIDENCE VAUXRENARD (FV)	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
RESSOURCES ET VOUS	Etablissement Expérimental pour personnes handicapées	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
SOL'ACT ESAT DE L'AGIVR	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	69	69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
SOL'ACT ESAT DE L'AGIVR (ANNEXE)	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	69	69220 BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
STUDIOS TREMPLIN	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	69	69430 BEAUJEU

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOC. DE GEST. DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE SA REG. ont été évalués ?: 12 établissements de ASSOC. DE GEST. DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE SA REG. ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.