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ASSOC. DEPART.PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE

ASSOC. DEPART.PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE exploite 8 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2030 à 2031.

Établissements évalués
8
Pas encore évalués
10
Première échéance
2030
Dernière échéance
2031

Les 8 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
CAMSP DEFFICIENCE SENSORIELLECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)6914 mai 20252030ID&ES
DITEP GERLANDInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)6928 mai 20252030ID&ES
IFMKDVEtablissement et Service de Réadaptation Professionnelle695 juin 20252030ID&ES
SESSAD ADPEPService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6911 juin 20252030ID&ES
DITEP VILLEURBANNE DUCHEREInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)6913 juin 20252030ID&ES
CMPP BOSSUETCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)6926 juin 20252030ID&ES
INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DE LA COTIEREInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)014 février 20262031ID&ES
SESSAD BELLEVUE LES ESSENTIELSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile0112 février 20262031ID&ES

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 10 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
CTRE TECHNIQUE RGAL POUR DEFIC VISUELSCentres de Ressources S.A.I. (Sans Aucune Indication)6969602 VILLEURBANNE CEDEX
DITEP LA CRISTALLERIEInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)6969700 GIVORS
EQUIPE RELAIS HANDICAPS RARES AUVERGNEEtablissement Expérimental pour Adultes Handicapés6969006 LYON
INTERNAT ADOLPHE FAVREFoyer de l'Enfance6969004 LYON
INTERNAT SCOLAIRE MAUCHAMPEtablissement Expérimental Enfance Protégée6969430 VERNAY
INTERNAT SOCIAL EXPÉRIMENTAL A.FAVREEtablissement Expérimental Enfance Protégée6969004 LYON
S3AS CITE PELLET RUE DE FRANCEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6969602 VILLEURBANNE CEDEX
S3AS DE VILLEURBANNEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6969100 VILLEURBANNE
SERVICE ACCUEIL MINEURS NON ACCOMPAGNÉEtablissement Expérimental Enfance Protégée6969430 VERNAY
SESSAD BOSSUETService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6969006 LYON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOC. DEPART.PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE ont été évalués ?
8 établissements de ASSOC. DEPART.PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.), Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.), Etablissement et Service de Réadaptation Professionnelle, Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile et 2 autres.
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