ASSOC DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
ASSOC DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC exploite 4 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.
- Établissements évalués
- 4
- Pas encore évalués
- 5
- Première échéance
- 2030
- Dernière échéance
- 2030
Les 4 établissements et leurs échéances
| Établissement | Catégorie | Dépt | Évalué le | Échéance | Évaluateur |
|---|---|---|---|---|---|
| IME ADPEP 09 | Institut Médico-Educatif (I.M.E.) | 09 | 8 avril 2025 | 2030 | REALITES ET PROJETS CONSULTANTS |
| SESSAD DE LERAN | Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile | 09 | 9 avril 2025 | 2030 | REALITES ET PROJETS CONSULTANTS |
| CMPP FOIX | Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.) | 09 | 16 septembre 2025 | 2030 | REALITES ET PROJETS CONSULTANTS |
| CAMSP DE FOIX | Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) | 09 | 18 septembre 2025 | 2030 | REALITES ET PROJETS CONSULTANTS |
Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Les 5 établissements sans évaluation publiée
Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.
| Établissement | Catégorie | Dépt | Commune |
|---|---|---|---|
| CAMSP DE PAMIERS | Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) | 09 | 09100 PAMIERS |
| DAR- COLLEGE LAKANAL | Institut Médico-Educatif (I.M.E.) | 09 | 09000 FOIX |
| DDAEOMIE HÉBERGEMENT SAHO 09 | Maison d'Enfants à Caractère Social | 09 | 09000 FOIX |
| M.E.C.S. LA MAISON DU PRAT | Maison d'Enfants à Caractère Social | 09 | 09000 FOIX |
| UEEA DU SESSAD DE LERAN | Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile | 09 | 09330 MONTGAILLARD |
Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.
Trouver un organisme évaluateur
L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.
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- Combien d'établissements de ASSOC DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ont été évalués ?
- 4 établissements de ASSOC DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
- Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
- L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
- Comment choisir un organisme évaluateur ?
- L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.