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ASSOC DEPARTEMENTALE PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30

ASSOC DEPARTEMENTALE PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30 exploite 7 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
7
Pas encore évalués
11
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 7 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
FAM LES AIGUES MARINESFoyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)307 novembre 20242029AVIANCE
MAS LES AIGUES MARINESMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)307 novembre 20242029AVIANCE
RESIDENCE LES AIGUES MARINESFoyer de Vie pour Adultes Handicapés307 novembre 20242029AVIANCE
CMPP PRINCIPAL ST CHRISTOL LES ALESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)303 octobre 20252030CHAMP SOCIAL FORMATION ET EVALUATION
CMPP BAGNOLS SUR CEZECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3010 octobre 20252030CHAMP SOCIAL FORMATION ET EVALUATION
CMPP NIMESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3017 octobre 20252030CHAMP SOCIAL FORMATION ET EVALUATION
ITEP ALES CEVENNESInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)3017 octobre 20252030CHAMP SOCIAL FORMATION ET EVALUATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 11 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
ACCUEIL D'URGENCE CENTRE LE FIGARETEtablissement Expérimental Enfance Protégée3030170 ST HIPPOLYTE DU FORT
ANNEXE CMPP BAGNOLS PONT ST ESPRITCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030130 PONT ST ESPRIT
ANNEXE CMPP NIMESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030900 NIMES
ANNEXE CMPP NIMES VAUVERTCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030600 VAUVERT
CMPP ANNEXE ALESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030100 ALES
CMPP ANNEXE ANDUZECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030140 ANDUZE
CMPP ANNEXE LA GRAND COMBECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030110 LA GRAND COMBE
CMPP BAGNOLS LES ANGLESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)3030133 LES ANGLES
IME LA BARANDONNEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)3030130 PONT ST ESPRIT
SESSAD ALES CEVENNESService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile3030100 ALES
SESSAD DE L'IME LA BARANDONNEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile3030130 PONT ST ESPRIT

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOC DEPARTEMENTALE PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30 ont été évalués ?
7 établissements de ASSOC DEPARTEMENTALE PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30 ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Foyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.), Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.) et 1 autres.
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