Annuaire ESSMS

ASSOC FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS ET CEREBRO-LESES BFC

ASSOC FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS ET CEREBRO-LESES BFC exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2028.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
4
Première échéance
2028
Dernière échéance
2028

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
ANTENNE CENTRE ACCUEIL DE JOUR AFTCFoyer de Vie pour Adultes Handicapés2525 mai 202320284 AS
SAMSAH AFTC BESANCONService d'accompagnement médico-social adultes handicapés2531 mai 202320284 AS
SAMSAH AFTC VESOULService d'accompagnement médico-social adultes handicapés701 juin 202320284 AS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 4 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
UEROS AFTC BOURGOGNEUnités Evaluation Réentraînement et d'Orient. Soc. et Pro.2121800 QUETIGNY
SAMSAH AFTC MONTBELIARDService d'accompagnement médico-social adultes handicapés2525200 MONTBELIARD
UEROS AFTC FRANCHE-COMTÉUnités Evaluation Réentraînement et d'Orient. Soc. et Pro.2525000 BESANCON
SAMSAH AFTC LONS-LE-SAUNIERService d'accompagnement médico-social adultes handicapés3939000 LONS LE SAUNIER

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

Demander plusieurs devis

Questions

Combien d'établissements de ASSOC FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS ET CEREBRO-LESES BFC ont été évalués ?
3 établissements de ASSOC FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS ET CEREBRO-LESES BFC ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés.
Signaler une erreur sur cette page
Espace évaluateur