Annuaire ESSMS

ASSOC. PARENTS ENFANTS HANDICAPES - APEIHSAT

ASSOC. PARENTS ENFANTS HANDICAPES - APEIHSAT exploite 4 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués
4
Pas encore évalués
1
Première échéance
2028
Dernière échéance
2030

Les 4 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
MAS CONCORDEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3112 avril 20232028INGERIS INSPECTION
ESAT SAINT-EXUPERYEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)3119 octobre 20232028INGERIS INSPECTION
FOYER DE VIE EOLEFoyer de Vie pour Adultes Handicapés3115 octobre 20242029INAES
SAVS SAINT-EXUPERYService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)3111 février 20252030INAES

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
FAM L'AYGUEBELLEFoyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)3131470 ST LYS

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOC. PARENTS ENFANTS HANDICAPES - APEIHSAT ont été évalués ?
4 établissements de ASSOC. PARENTS ENFANTS HANDICAPES - APEIHSAT ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.).
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