Annuaire ESSMS

ASSOCIATION APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE

ASSOCIATION APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE exploite 16 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2031.

Établissements évalués
16
Pas encore évalués
6
Première échéance
2028
Dernière échéance
2031

Les 16 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
CAJ LE CASTELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées9214 avril 20232028T.L.C.
FOYER DE VIE JEAN JAURESFoyer de Vie pour Adultes Handicapés926 juin 20242029T.L.C.
FOYER DE VIE BEHIN GOUNODFoyer de Vie pour Adultes Handicapés9225 juin 20242029T.L.C.
CAJ BEHIN GOUNODEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées922 juillet 20242029T.L.C.
CAJ JEAN BARBERIEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées922 juillet 20242029T.L.C.
CAJ LES VOIES DU BOISEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées929 juillet 20242029T.L.C.
FOYER HEBERGEMENT JEAN BARBERIFoyer Hébergement Adultes Handicapés929 juillet 20242029T.L.C.
FOYER DE VIE BARBERIFoyer de Vie pour Adultes Handicapés9211 juillet 20242029T.L.C.
ESAT LES OLIVIERSEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9219 juin 20252030T.L.C.
ESAT LES VOIES DU BOISEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9224 juin 20252030T.L.C.
ESAT LE CASTELEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9226 juin 20252030T.L.C.
FAM VILLEBOIS MAREUILEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées927 novembre 20252030T.L.C.
IME LA DAUPHINELLEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)9221 janvier 20262031T.L.C.
IME EXTERNAT MED PEDAG LES TILLEULSInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)9220 février 20262031T.L.C.
SECTION POLYHANDICAP EMP LES TILLEULSEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés9220 février 20262031T.L.C.
SESSAD LES TILLEULSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9220 février 20262031T.L.C.

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 6 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EANM CAJ CONVERGENCE BOUINEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées9292700 COLOMBES
ESAT ANNEXE LA CROISEE DES CHEMINSEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9292230 GENNEVILLIERS
ESAT LES BOULEAUXEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9292230 GENNEVILLIERS
FAM LES ROSEAUXFoyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)9292110 CLICHY
FOYER HEBERGEMENT RESIDENCE DES BOISFoyer Hébergement Adultes Handicapés9292700 COLOMBES
SAVS DU BOIS COLOMBESService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)9292270 BOIS COLOMBES

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE ont été évalués ?
16 établissements de ASSOCIATION APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Foyer Hébergement Adultes Handicapés, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) et 4 autres.
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