Annuaire ESSMS

ASSOCIATION CAP DEVANT

ASSOCIATION CAP DEVANT exploite 15 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2031.

Établissements évalués
15
Pas encore évalués
7
Première échéance
2029
Dernière échéance
2031

Les 15 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
SERV ACCUEIL DE JOUR LA GRANDE VALLEEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées957 février 202420292 VOUS A NOUS
EAM LA FERME DU CHATEAUEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées959 février 202420292 VOUS A NOUS
FOYER HEBERG LE PUITS DE LA MARLIEREFoyer Hébergement Adultes Handicapés9529 février 202420292 VOUS A NOUS
ESAT LE PETIT ROSNEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9525 avril 202420292 VOUS A NOUS
SESSAD VILLIERS LE BELService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9524 mai 202420292 VOUS A NOUS
IEM MADELEINE FOCKENBERGHEInstitut d'éducation motrice9530 mai 202420292 VOUS A NOUS
EEAP CLAIRE GIRARDEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés924 juillet 202420292 VOUS A NOUS
EAM LE VERT GALANTEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées9325 octobre 202420292 VOUS A NOUS
FOYER LA GENTILHOMMIEREEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées924 avril 202520302 VOUS A NOUS
CAJ LE PONT DE FLANDREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées7523 septembre 202520302 VOUS A NOUS
SAMSAH LE PONT DE FLANDREService d'accompagnement médico-social adultes handicapés7526 septembre 202520302 VOUS A NOUS
FAM LE PONT DE FLANDREEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées753 octobre 202520302 VOUS A NOUS
FOYER DE VIE DU PONT DE FLANDREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées753 octobre 202520302 VOUS A NOUS
FOYER D'HERBERGEMENT PONT DE FLANDREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées753 octobre 202520302 VOUS A NOUS
ESAT LES ATELIERS DE LA GENTILHOMMIEREEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9227 janvier 202620312 VOUS A NOUS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 7 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
FOYER HEBERGEMENT PLEIN CIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées7575020 PARIS
EEAP CLAIRE GIRARD ANNEXE LE LOUVREEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés7878220 VIROFLAY
EEAP CLAIRE GIRARD ANNEXE PRES AU BOISEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés7878220 VIROFLAY
EAM LA GENTILHOMMIEREEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées9292430 MARNES LA COQUETTE
FOYER HEBERGEMENT AIDAEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées9595400 ARNOUVILLE
FOYER HEBERGEMENT DE VILLIERSEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées9595400 VILLIERS LE BEL
SAVS PUITS LA MARLIEREService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)9595200 SARCELLES

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION CAP DEVANT ont été évalués ?
15 établissements de ASSOCIATION CAP DEVANT ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Foyer Hébergement Adultes Handicapés, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) et 4 autres.
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