ASSOCIATION CLAIR SOLEIL
ASSOCIATION CLAIR SOLEIL exploite 7 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.
- Établissements évalués
- 7
- Pas encore évalués
- 2
- Première échéance
- 2029
- Dernière échéance
- 2030
Les 7 établissements et leurs échéances
| Établissement | Catégorie | Dépt | Évalué le | Échéance | Évaluateur |
|---|---|---|---|---|---|
| DITEP CLAIR SOLEIL BOURG LES VALENCE | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) | 26 | 6 février 2024 | 2029 | SAS AB QUAL |
| DITEP CLAIR SOLEIL GEYSSANS | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) | 26 | 6 février 2024 | 2029 | SAS AB QUAL |
| DITEP CLAIR SOLEIL VALENCE | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) | 26 | 8 février 2024 | 2029 | SAS AB QUAL |
| DITEP CLAIR SOLEIL LE POET LAVAL | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) | 26 | 19 mars 2024 | 2029 | SAS AB QUAL |
| ESAT CLAIR SOLEIL | Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) | 26 | 21 mars 2024 | 2029 | SAS AB QUAL |
| FOYER APPARTEMENT LE PICARD | Foyer Hébergement Adultes Handicapés | 26 | 9 avril 2025 | 2030 | SAS AB QUAL |
| S.A.V.S. LE PICARD | Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.) | 26 | 9 avril 2025 | 2030 | SAS AB QUAL |
Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Les 2 établissements sans évaluation publiée
Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.
| Établissement | Catégorie | Dépt | Commune |
|---|---|---|---|
| DITEP CLAIR SOLEIL CREST | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) | 26 | 26400 CREST |
| DITEP CLAIR SOLEIL DIVAJEU | Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) | 26 | 26400 DIVAJEU |
Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.
Trouver un organisme évaluateur
L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.
Demander plusieurs devisQuestions
- Combien d'établissements de ASSOCIATION CLAIR SOLEIL ont été évalués ?
- 7 établissements de ASSOCIATION CLAIR SOLEIL ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
- Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
- L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
- Comment choisir un organisme évaluateur ?
- L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.