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ASSOCIATION D'HYGIÈNE SOCIALE DE FRANCHE-COMTÉ

ASSOCIATION D'HYGIÈNE SOCIALE DE FRANCHE-COMTÉ exploite 22 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
22
Pas encore évalués
15
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 22 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
ESAT DE VILLERSEXELEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)7020 mars 20242029CABINET GK Conseil
MAS GUY DE MOUSTIER AHS FCMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)7022 mars 20242029CABINET GK Conseil
MAS GEORGES PERNOT AHSFC FRANOISMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)2510 avril 20242029CABINET GK Conseil
SAVS VIVRE EN VILLEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)2512 avril 20242029CABINET GK Conseil
CAARUD NORD FC ENTR'ACTES AHS-FCCtre.Accueil/ Accomp.Réduc.Risq.Usag. Drogues (C.A.A.R.U.D.)2529 mai 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
CMPP AHS FCCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2531 mai 20242029ABAQ CONSEIL EN MANAGEMENT
CSAPA LE RELAIS EQUINOXE AHS FCCentre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)2531 mai 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
EAM LA CITADELLEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées2512 juin 20242029CABINET GK Conseil
DAME HAUT DOUBS AHS FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2513 juin 20242029ABAQ CONSEIL EN MANAGEMENT
FOYER DE VIE LE MANOIR AHS FCFoyer de Vie pour Adultes Handicapés2514 juin 20242029CABINET GK Conseil
DAME GRAND BESANÇON AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2521 juin 20242029ABAQ CONSEIL EN MANAGEMENT
EAM BELLEVUEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées2525 juin 20242029CABINET GK Conseil
DAME AIRE URBAINE/DOUBS CENTRAL AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2526 juin 20242029ABAQ CONSEIL EN MANAGEMENT
EANM ROUSSETEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2527 juin 20242029CABINET GK Conseil
CADA FC AHS 70Centre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)7023 juillet 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
CADA AHS FC BESANCONCentre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)2525 juillet 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
AHS-FC CENTRE PROVISOIRE D'HÉBERGEMENTCentre Provisoire Hébergement (C.P.H.)2511 septembre 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
DMNA BESANCON PONTARLIERMaison d'Enfants à Caractère Social2513 septembre 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
MECS ANDRE MARGUET AHS-FCMaison d'Enfants à Caractère Social258 novembre 20242029ACTION INFORMATION RECHERCHE
MAISON D'ENFANTS PAS À PASMaison d'Enfants à Caractère Social7028 mars 20252030CABINET GK Conseil
DMNA 70Maison d'Enfants à Caractère Social708 avril 20252030GK CONSEIL AUDIT
CTRE EDUCATIF PROFESSIONNEL ST JOSEPHMaison d'Enfants à Caractère Social7011 avril 20252030CABINET GK Conseil

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 15 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
AHS FC HUDAAutre Centre d'Accueil2525000 BESANCON
AHSFC VPT HAUT-DOUBSMaison d'Enfants à Caractère Social2525300 PONTARLIER
CMPP ANTENNE MORTEAU AHS FCCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2525500 MORTEAU
CMPP ANTENNE PONTARLIER AHS FCCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2525300 PONTARLIER
DAME AIRE URBAINE/DOUBS CENTRAL AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525680 ROUGEMONT
DAME GRAND BESANÇON AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525000 BESANCON
DAMEGRAND BESANÇON AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525012 BESANCON CEDEX
DAME HAUT DOUBS AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525800 VALDAHON
DAME HAUT DOUBS AHS-FCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525380 VAUCLUSE
MECS ANDRE MARGUET- AHS FC - ANNEXEMaison d'Enfants à Caractère Social2525300 PONTARLIER
SAEMORH RENFORCÉEServices AEMO et AED2525300 PONTARLIER
CADA AHS-FC 70Centre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)7070100 GRAY
CSAPA LE RELAIS HERICOURT (AHS-FC)Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)7070400 HERICOURT
FJT FRASNE LE CHATEAU AHS FCAutre Résidence Sociale (hors Maison Relais, Pension de Fami7070700 FRASNE LE CHATEAU
CSAPA LE RELAIS BELFORT (AHS-FC)Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)9090000 BELFORT

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION D'HYGIÈNE SOCIALE DE FRANCHE-COMTÉ ont été évalués ?
22 établissements de ASSOCIATION D'HYGIÈNE SOCIALE DE FRANCHE-COMTÉ ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Ctre.Accueil/ Accomp.Réduc.Risq.Usag. Drogues (C.A.A.R.U.D.) et 9 autres.
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