Annuaire ESSMS

ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES

ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2028.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
6
Première échéance
2028
Dernière échéance
2028

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
MAISON SAINTE ELISABETHEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées217 juillet 20232028APAVE
EAM LES EAUX VIVESEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées2119 juillet 20232028APAVE
LA FERME DU SILLONEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées3915 septembre 20232028APAVE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 6 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
FOYER DE VIE ET DE PROGRÈSEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées2121130 AUXONNE
MAS LES EAUX VIVESMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)2121120 IS SUR TILLE
MAS LES EAUX VIVES TALANTMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)2121240 TALANT
RESIDENCE AUTONOMIE GABRIEL COUTURIERRésidences autonomie2121610 FONTAINE FRANCAISE
SAAD DE FONTAINEService autonomie aide (SAA)2121610 FONTAINE FRANCAISE
FOYER DE VIE LA SOURCEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées7171480 CUISEAUX

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES ont été évalués ?
3 établissements de ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées.
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