Annuaire ESSMS

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH SEINE-SAINT-DENIS

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH SEINE-SAINT-DENIS exploite 10 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués
10
Pas encore évalués
0
Première échéance
2028
Dernière échéance
2030

Les 10 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
SAMSAH APAJH DE ROSNY SOUS BOISService d'accompagnement médico-social adultes handicapés9328 septembre 202320284 AS
SAVS DE ROSNY SOUS BOISService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)9329 septembre 202320284 AS
FOYER DE VIE APAJH 93 LE DIAPASONFoyer de Vie pour Adultes Handicapés937 décembre 202320284 AS
EAM APAJH ROSNYEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées9312 décembre 202320284 AS
CENTRE MAURICE COUTROTInstitut d'éducation motrice9315 janvier 202520304 AS
SASAIS DE BONDYService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9317 janvier 202520304 AS
IME ROMAIN ROLLANDInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)9324 janvier 202520304 AS
ESAT APAJH LES ATELIERS DE ROSNYEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)9329 janvier 202520304 AS
SAS DE L APAJH DE ROSNYFoyer de Vie pour Adultes Handicapés9331 janvier 202520304 AS
IME LOUISE MICHELInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)9314 février 202520304 AS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH SEINE-SAINT-DENIS ont été évalués ?
10 établissements de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH SEINE-SAINT-DENIS ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées et 4 autres.
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