Annuaire ESSMS

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC exploite 16 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués
16
Pas encore évalués
15
Première échéance
2028
Dernière échéance
2029

Les 16 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EANM FOYER ARGIAEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6431 mars 20232028T.L.C.
EANM MAISON CORDEYAEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6421 septembre 20232028REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
EANM FOYER LOU REYEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6413 octobre 20232028REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
SAVS LES PEP 64Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)6424 octobre 20232028REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
EANM FOYER DE MESPLESEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6427 octobre 20232028REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
SESSAD DE L'IEM HAMEAU DE BELLEVUEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6416 janvier 20242029APHILIA CONSEIL
SESSAD LANDES SUD OCEANService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile4017 janvier 20242029APHILIA CONSEIL
CMPP DE LA COTE BASQUECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)6418 janvier 20242029APHILIA CONSEIL
IME CASTEL DE NAVARREInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)646 mars 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
PLATEFORME INCLUS SESSAD BEARN SOULEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6410 avril 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
CMPP DE PAUCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)6412 avril 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
PLATEFORME INCLU SESSAD PAYS BASQUEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6414 mai 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
IME PLAN COUSUTInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6429 mai 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
ESAT RECUR - BAYONNEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6414 juin 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
ITEP GERARD FORGUESInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)6428 juin 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS
IEMFP LE HAMEAU BELLEVUEInstitut d'éducation motrice6414 novembre 20242029REALITES ET PROJETS CONSULTANTS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 15 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
AEMO MECS CLAIR MATINServices AEMO et AED6464400 OLORON STE MARIE
CMPP DE LA COTE BASQUE - HENDAYECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)6464700 HENDAYE
CMPP DE LA COTE BASQUE ST JEAN DE LUZCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)6464500 ST JEAN DE LUZ
DISPOSITIF OUZOMEtablissement Expérimental Enfance Protégée6464800 IGON
ESAT JEAN GENEZE - ANNEXE DE SALIESEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6464270 SALIES DE BEARN
ESAT JEAN GENEZE - PAUEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6464000 PAU
ESAT JEAN GENEZE - PAU BROSSOLETTEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6464000 PAU
ESAT RECUR - LE REFUGEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6464600 ANGLET
IME HAMEAU BELLEVUEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6464270 SALIES DE BEARN
ITEP GERARD FORGUES - ANTENNE PAUInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)6464000 PAU
JDM OLORON PEP64Etablissement Expérimental Enfance Protégée6464140 BILLERE
JDM OUZOM 2 PEP64Etablissement Expérimental Enfance Protégée6464800 ASSON
JDM PAYS BASQUE PEP64Etablissement Expérimental Enfance Protégée6464140 BILLERE
MECS CLAIR MATINMaison d'Enfants à Caractère Social6464490 BORCE
UPAES - PEP 64Services AEMO et AED6464000 PAU

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ont été évalués ?
16 établissements de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.) et 4 autres.
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