Annuaire ESSMS

ASSOCIATION DERVOISE D'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE

ASSOCIATION DERVOISE D'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE exploite 7 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2028.

Établissements évalués
7
Pas encore évalués
1
Première échéance
2028
Dernière échéance
2028

Les 7 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
IME LE JOLI COIN PUELLEMONTIERInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)5216 mai 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE
ESAT "LES ATELIERS DE L'HERONNE"Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)5223 mai 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE
SESSAD PUELLEMONTIERService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile5225 mai 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE
EANMEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées5227 juin 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE
FOYER DE VIE ADASMSFoyer de Vie pour Adultes Handicapés5229 juin 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE
SAVS-ADASMSService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)5212 septembre 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE
SAMSAH ADASMSService d'accompagnement médico-social adultes handicapés5214 septembre 20232028ACTION INFORMATION RECHERCHE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EAMEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées5252220 LA PORTE DU DER

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION DERVOISE D'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE ont été évalués ?
7 établissements de ASSOCIATION DERVOISE D'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées et 3 autres.
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