Annuaire ESSMS

ASSOCIATION DES OEUVRES DE PEN BRON

ASSOCIATION DES OEUVRES DE PEN BRON exploite 11 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2030 à 2031.

Établissements évalués
11
Pas encore évalués
3
Première échéance
2030
Dernière échéance
2031

Les 11 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
IME ALEXIS RICORDEAUInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)4411 décembre 20252030CELAE
SESSAD ALEXIS RICORDEAUService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile4411 décembre 20252030CELAE
IME LA FLEURIAYEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)4416 décembre 20252030CELAE
SESSAD LA FLEURIAYEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile4416 décembre 20252030CELAE
SESSAD LES TILLEULSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile4416 décembre 20252030CELAE
IEM IPEAP L'ESTRANEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés4419 décembre 20252030CELAE
SESSAD LES PITCHOUNSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile4419 décembre 20252030CELAE
EANM RÉSIDENCE ERDRE ET CENSEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4416 janvier 20262031CELAE
ESAT VAL DE VAYEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)4421 janvier 20262031CELAE
SAESAT VAYFoyer de Vie pour Adultes Handicapés4421 janvier 20262031CELAE
SAVS DE PEN BRONService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4423 janvier 20262031CELAE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 3 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
IME LE VAL DE SEVREInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)4444120 VERTOU
PFRAEtablissement Expérimental pour personnes handicapées4444000 NANTES
SESSAD VAL DE SEVREService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile4444120 VERTOU

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION DES OEUVRES DE PEN BRON ont été évalués ?
11 établissements de ASSOCIATION DES OEUVRES DE PEN BRON ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées et 3 autres.
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