Combien d'établissements de ASSOCIATION DU DOMAINE ont été évalués ?

3 établissements de ASSOCIATION DU DOMAINE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ASSOCIATION DU DOMAINE

ASSOCIATION DU DOMAINE exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2031.

Établissements évalués: 3
Pas encore évalués: 0
Première échéance: 2031
Dernière échéance: 2031

Les 3 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
ESAT LE DOMAINE	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	35	13 février 2026	2031	SOCIETE NOUVELLE CATALYS
FOYER LE DOMAINE	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	35	13 février 2026	2031	SOCIETE NOUVELLE CATALYS
SAVS LE DOMAINE	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	35	13 février 2026	2031	SOCIETE NOUVELLE CATALYS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

Évaluateurs en 35

Demander plusieurs devis

Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION DU DOMAINE ont été évalués ?: 3 établissements de ASSOCIATION DU DOMAINE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.