Combien d'établissements de ASSOCIATION L'APEER ont été évalués ?

10 établissements de ASSOCIATION L'APEER ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ASSOCIATION L'APEER

ASSOCIATION L'APEER exploite 10 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués: 10
Pas encore évalués: 1
Première échéance: 2030
Dernière échéance: 2030

Les 10 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
EAM - APEER	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	27	5 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
EAM APEER TILLY	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	27	5 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
FOYER HEBERG HAND TILLY ASS APEER	Foyer Hébergement Adultes Handicapés	27	7 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
SAVS/SAVA APEER	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	27	7 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
DAME DE TILLY	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	27	20 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
DAME DE TILLY SITE SECONDAIRE	Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile	27	20 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
DAME DE TILLY SITE SECONDAIRE	Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile	27	20 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
ESAT CASTEL DES BRUYERES	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	27	26 novembre 2025	2030	CERTIPAQ
ACCUEIL DE JOUR APEER	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	27	10 décembre 2025	2030	CERTIPAQ
FOYER DE VIE DE TILLY	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	27	10 décembre 2025	2030	CERTIPAQ

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
EEAP APEER	Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés	27	27510 TILLY

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

Évaluateurs en 27

Demander plusieurs devis

Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION L'APEER ont été évalués ?: 10 établissements de ASSOCIATION L'APEER ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.