Annuaire ESSMS

ASSOCIATION L'ARC EN CIEL

ASSOCIATION L'ARC EN CIEL exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
0
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
FV L'ARC EN CIEL CHAUDEYRACFoyer de Vie pour Adultes Handicapés4815 avril 20252030T.L.C.
FV L'ARC EN CIEL PREVENCHERESFoyer de Vie pour Adultes Handicapés4817 avril 20252030T.L.C.
FV L'ARC EN CIEL PIERREFICHEFoyer de Vie pour Adultes Handicapés4823 avril 20252030T.L.C.

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION L'ARC EN CIEL ont été évalués ?
3 établissements de ASSOCIATION L'ARC EN CIEL ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés.
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