Combien d'établissements de ASSOCIATION LES TOUT PETITS ont été évalués ?

8 établissements de ASSOCIATION LES TOUT PETITS ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ASSOCIATION LES TOUT PETITS

ASSOCIATION LES TOUT PETITS exploite 8 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués: 8
Pas encore évalués: 1
Première échéance: 2028
Dernière échéance: 2030

Les 8 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
MAS DE LES MESNULS	Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)	78	21 avril 2023	2028	PARMENTIER BLEU SOCIAL
IME LES TOUT PETITS	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	75	12 décembre 2023	2028	PARMENTIER BLEU SOCIAL
IME LES TOUT PETITS	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	78	18 juin 2024	2029	PARMENTIER BLEU SOCIAL
CAFS LES MESNULS	Centre d'Accueil Familial Spécialisé	78	20 juin 2024	2029	PARMENTIER BLEU SOCIAL
MAS LES MOLIERES	Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)	91	5 novembre 2024	2029	PARMENTIER BLEU SOCIAL
EEP LES TOUT PETITS	Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés	91	15 novembre 2024	2029	PARMENTIER BLEU SOCIAL
SESSAD LES TOUT PETITS	Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile	91	13 décembre 2024	2029	PARMENTIER BLEU SOCIAL
SESSAD LES TOUT PETITS	Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile	75	8 octobre 2025	2030	PARMENTIER BLEU SOCIAL

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
SAMSAH	Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés	91	91470 LES MOLIERES

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION LES TOUT PETITS ont été évalués ?: 8 établissements de ASSOCIATION LES TOUT PETITS ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.