ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR
ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR exploite 4 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2029.
- Établissements évalués
- 4
- Pas encore évalués
- 2
- Première échéance
- 2029
- Dernière échéance
- 2029
Les 4 établissements et leurs échéances
| Établissement | Catégorie | Dépt | Évalué le | Échéance | Évaluateur |
|---|---|---|---|---|---|
| IMPRO MARGUERITE SINCLAIR | Institut Médico-Educatif (I.M.E.) | 68 | 27 septembre 2024 | 2029 | ACTION INFORMATION RECHERCHE |
| IMPRO MARGUERITE SINCLAIR | Institut Médico-Educatif (I.M.E.) | 68 | 27 septembre 2024 | 2029 | ACTION INFORMATION RECHERCHE |
| SESSAD DEFIS MARGUERITE SINCLAIR | Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile | 68 | 27 septembre 2024 | 2029 | ACTION INFORMATION RECHERCHE |
| ESAT MARGUERITE SINCLAIR | Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) | 68 | 22 novembre 2024 | 2029 | ACTION INFORMATION RECHERCHE |
Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Les 2 établissements sans évaluation publiée
Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.
| Établissement | Catégorie | Dépt | Commune |
|---|---|---|---|
| FATH FOYER M.SINCLAIR | Foyer Hébergement Adultes Handicapés | 68 | 68050 MULHOUSE CEDEX 1 |
| SAVS MARGUERITE SINCLAIR | Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.) | 68 | 68120 PFASTATT |
Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.
Trouver un organisme évaluateur
L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.
Demander plusieurs devisQuestions
- Combien d'établissements de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR ont été évalués ?
- 4 établissements de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
- Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
- L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
- Comment choisir un organisme évaluateur ?
- L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.