Annuaire ESSMS

ASSOCIATION MARIE MOREAU

ASSOCIATION MARIE MOREAU exploite 5 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2029.

Établissements évalués
5
Pas encore évalués
2
Première échéance
2029
Dernière échéance
2029

Les 5 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
ITEP MARIE MOREAUInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)4424 janvier 20242029CELAE
IME MARIE MOREAUInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)4410 avril 20242029CELAE
SESSAD MARIE MOREAUInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)4417 avril 20242029CELAE
ESAT MARIE MOREAUEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)443 juillet 20242029CELAE
SAVS MARIE MOREAUService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)445 juillet 20242029CELAE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
ESAT ANNEXE MARIE MOREAUEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)4444570 TRIGNAC
ITEP PAYS DE RETZInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)4444560 PAIMBOEUF

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION MARIE MOREAU ont été évalués ?
5 établissements de ASSOCIATION MARIE MOREAU ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.), Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.).
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