Annuaire ESSMS

ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE (APHP)

ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE (APHP) exploite 4 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
4
Pas encore évalués
1
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 4 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
ESAT L'ARCADEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)414 juin 20252030BGP CONSEIL
EANM LE PAILLISEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4118 juin 20252030BGP CONSEIL
EAM L'ARC-EN-CIELEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées4117 septembre 20252030BGP CONSEIL
EANM LES GRANDS JARDINSEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4117 septembre 20252030BGP CONSEIL

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
PLATEFORME DE SERVICES ET COMPETENCESService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4141170 CORMENON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

Demander plusieurs devis

Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE (APHP) ont été évalués ?
4 établissements de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE (APHP) ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées.
Signaler une erreur sur cette page
Espace évaluateur