Annuaire ESSMS

ASSOCIATION PROMOTION DES HANDICAPES DANS LE LOIRET

ASSOCIATION PROMOTION DES HANDICAPES DANS LE LOIRET exploite 6 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2031.

Établissements évalués
6
Pas encore évalués
2
Première échéance
2031
Dernière échéance
2031

Les 6 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
SAVS APHL SAMOVIEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4520 janvier 20262031Cabinet Sylvie CHEVESSIER
EAM LA CLAIRIEREEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées4522 janvier 20262031Cabinet Sylvie CHEVESSIER
EANM PAUL CADOTEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4528 janvier 20262031Cabinet Sylvie CHEVESSIER
EANM LES CERISIERSEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées456 février 20262031Cabinet Sylvie CHEVESSIER
EANM SAINT MARCEAUEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées456 février 20262031Cabinet Sylvie CHEVESSIER
ESAT PAUL LEBRETONEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)4512 février 20262031Cabinet Sylvie CHEVESSIER

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
ESAT PAUL LEBRETON - SITE SECONDAIREEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)4545071 ORLEANS CEDEX 2
ESAT PAUL LEBRETON - SITE SECONDAIREEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)4545400 FLEURY LES AUBRAIS

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION PROMOTION DES HANDICAPES DANS LE LOIRET ont été évalués ?
6 établissements de ASSOCIATION PROMOTION DES HANDICAPES DANS LE LOIRET ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.).
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