Combien d'établissements de ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES ont été évalués ?

9 établissements de ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES

ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES exploite 9 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués: 9
Pas encore évalués: 2
Première échéance: 2030
Dernière échéance: 2030

Les 9 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
EANMVAL QUILOURY	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	22	30 septembre 2025	2030	CELAE
ESAT LES QUATRE VAULX - JARDIN	Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)	22	30 septembre 2025	2030	CELAE
EAM LES RAINETTES	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	22	2 octobre 2025	2030	CELAE
EANM LE VAL DES VENTS	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	22	2 octobre 2025	2030	CELAE
IME DE BEL AIR	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	22	7 octobre 2025	2030	CELAE
FOYER LES QUATRE VAULX	Foyer Hébergement Adultes Handicapés	22	8 octobre 2025	2030	CELAE
SAVS LES QUATRE VAULX	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	22	9 octobre 2025	2030	CELAE
EEAP LES QUATRE VAULX	Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés	22	10 octobre 2025	2030	CELAE
IME LES QUATRE VAULX	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	22	16 octobre 2025	2030	CELAE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
EAM LE VAL QUILOURY	Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées	22	22640 PLENEE JUGON
EANM SATRA QUATRE VAULX LES MOUETTES	Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées	22	22130 CORSEUL

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES ont été évalués ?: 9 établissements de ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.