Annuaire ESSMS

ASSOCIATION REGIONALE TRISOMIE 21 AQUITAINE

ASSOCIATION REGIONALE TRISOMIE 21 AQUITAINE exploite 6 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués
6
Pas encore évalués
2
Première échéance
2028
Dernière échéance
2030

Les 6 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
SAVS 64 - TRISOMIE 21 AQUITAINEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)6427 mars 20232028APAVE
ESAT TRISOMIE 21Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)3325 avril 20232028APAVE
SESSAD TRISOMIE 21 DES PAService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6428 avril 20232028APAVE
SESSAD DE TRISOMIE 21 NOUV AQUITAINEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile3323 mai 20232028APAVE
SAVS TRISOMIE 21Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)3310 octobre 20232028APAVE
SESSAD TRISOMIE 21Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile478 janvier 20252030APAVE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
ESAT TRISOMIE 21 HORS LES MURS 87Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)8787100 LIMOGES
SAVS TRISOMIE 21 AQUITAINE 87Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)8787000 LIMOGES

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION REGIONALE TRISOMIE 21 AQUITAINE ont été évalués ?
6 établissements de ASSOCIATION REGIONALE TRISOMIE 21 AQUITAINE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile.
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