Annuaire ESSMS

ASSOCIATION SAINT FRANCOIS D'ASSISE

ASSOCIATION SAINT FRANCOIS D'ASSISE exploite 8 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués
8
Pas encore évalués
6
Première échéance
2028
Dernière échéance
2030

Les 8 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
IME HENRI VERGOZInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)9D25 octobre 20232028CONVENANCE CONSULT
IME HENRI VERGOZ (STE SUZANNE)Institut Médico-Educatif (I.M.E.)9D25 octobre 20232028CONVENANCE CONSULT
SESSAD DIService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9D27 octobre 20232028CONVENANCE CONSULT
CEM STE SUZANNE - DEF MOTEURSInstitut d'éducation motrice9D15 avril 20252030CONVENANCE CONSULT
CEM STE SUZANNE - POLYHANDICAPESEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés9D15 avril 20252030CONVENANCE CONSULT
MAS FRANCHE TERREMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)9D18 avril 20252030CONVENANCE CONSULT
EHPAD SAINT-FRANÇOISEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes9D25 avril 20252030CONVENANCE CONSULT
SESSAD DM (ASFA)Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9D10 octobre 20252030CONVENANCE CONSULT

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 6 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
CAMSP LA POSSESSIONCentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)9D97419 LA POSSESSION
CAMSP ST BENOITCentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)9D97470 ST BENOIT
CAMSP STE CLOTILDECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)9D97490 ST DENIS
EHPAD SAINTE CLOTILDEEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes9D97490 ST DENIS
SAMSAH ASFAService d'accompagnement médico-social adultes handicapés9D97420 LE PORT
SAMSAH NORD (ASFA)Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés9D97400 ST DENIS

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ASSOCIATION SAINT FRANCOIS D'ASSISE ont été évalués ?
8 établissements de ASSOCIATION SAINT FRANCOIS D'ASSISE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Institut d'éducation motrice, Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés et 2 autres.
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