Annuaire ESSMS

CAP LAN

CAP LAN exploite 5 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués
5
Pas encore évalués
18
Première échéance
2028
Dernière échéance
2030

Les 5 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EAM LE HAMEAUEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées4421 juin 20232028MANAGEMENT DE LA QUALITE EN SANTE
MAS FRAICHE PASQUIERMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)449 février 20242029CFP MESLAY
EANM FOYERS VIE INTERNAT 'JEAN SEROUX'Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4428 novembre 20242029CFP MESLAY
EANM LA RESIDENCE MOZAIKEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4426 novembre 20252030TECHNE CONSEIL
SAVS MOZAIKService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4426 novembre 20252030TECHNE CONSEIL

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 18 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EAM DU MARTRAISEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées4444130 LE GAVRE
EAM LES SOURCESEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées4444160 PONTCHATEAU
EAM TOPAZEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées4444260 SAVENAY
EANM FOYER DE VIE LA MADELEINEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444780 MISSILLAC
EANM FOYER DE VIE LA MADELEINEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444160 PONTCHATEAU
EANM FOYER DE VIE LA MADELEINEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444160 PONTCHATEAU
EANM FOYER DE VIE LA SOUBRETIEREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444260 SAVENAY
EANM FOYERS VIE INTERNAT LA GAUDINAISEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444110 ST AUBIN DES CHATEAUX
EANM FV ACC JOUR LA SOUBRETIEREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444260 SAVENAY
ESAT LA SOUBRETIÈREEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)4444260 SAVENAY
FV RESIDENCE DU MARTRAISEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444130 LE GAVRE
HEBAC EHRETIAFoyer de Vie pour Adultes Handicapés4444110 CHATEAUBRIANT
MAS OPALINEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)4444260 SAVENAY
SAESAT DE LA SOUBRETIEREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées4444260 SAVENAY
SAMSAH EHRETIAService d'accompagnement médico-social adultes handicapés4444110 CHATEAUBRIANT
SASPService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4444110 CHATEAUBRIANT
SAVS CHATEAUBRAINTService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4444144 CHATEAUBRIANT CEDEX
SAVS PONTCHATEAUService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)4444160 PONTCHATEAU

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de CAP LAN ont été évalués ?
5 établissements de CAP LAN ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.).
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