Annuaire ESSMS

CHI HAUTE COMTE

CHI HAUTE COMTE exploite 7 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2028.

Établissements évalués
7
Pas encore évalués
6
Première échéance
2028
Dernière échéance
2028

Les 7 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EHPAD FERNAND MICHAUD LEVIEREtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes2511 août 20232028CELAE
EHPAD DU LARMONTEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes2530 août 20232028CELAE
SSIAD PONTARLIERService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)256 septembre 20232028CELAE
EHPAD RENE SALINS MOUTHEEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes258 septembre 20232028CELAE
EHPAD CHEMIN DE YOLINE NOZEROYEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes3910 octobre 20232028CELAE
FOYER ACCUEIL SPECIALISE NOZEROYFoyer de Vie pour Adultes Handicapés3924 octobre 20232028CELAE
CSAPA PONTARLIERCentre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)2521 novembre 20232028CELAE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 6 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
CHI HAUTE COMTE SITE R SALINS MOUTHECentre Hospitalier (C.H.)2525240 MOUTHE
CHI HC SITE RIVES DU DOUBS PONTARLIERCentre Hospitalier (C.H.)2525304 PONTARLIER CEDEX
CLIC DU PAYS DU HAUT-DOUBSCentres Locaux Information Coordination P.A .(C.L.I.C.)2525304 PONTARLIER CEDEX
PSYCHIATRIE ADULTE CHI HTE COMTECentre Hospitalier (C.H.)2525500 MORTEAU
SSIAD LEVIERService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)2525270 LEVIER
UNITE PSY ADULTE LE GRANDVALLIER CHIHCCentre Hospitalier (C.H.)2525304 PONTARLIER CEDEX

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de CHI HAUTE COMTE ont été évalués ?
7 établissements de CHI HAUTE COMTE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, Service de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D), Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA).
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