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COMITE D'ETUDES, D'EDUCATION ET DE SOINS AUX POLYHANDICAPES

COMITE D'ETUDES, D'EDUCATION ET DE SOINS AUX POLYHANDICAPES exploite 19 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
19
Pas encore évalués
11
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 19 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
MAS CESAP CLERMONTMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)6013 mars 202420294 AS
SESSAD CESAP GOUVIEUXService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile6014 mars 202420294 AS
EXTERNAT LE MOULIN SAINT BLAISEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6020 mars 202420294 AS
IME CESAP CLERMONT EXTERNATInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6021 mars 202420294 AS
IEM DE L ORMAILLEInstitut d'éducation motrice9112 juin 202420294 AS
SESSAD LES PETITS EXPLORATEURSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9114 juin 202420294 AS
PLATEFORME DE L'EEAP LA LOUPIEREEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés7718 septembre 202420294 AS
SESSAD LA LOUPIEREService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile7719 septembre 202420294 AS
MAS LA CLE DES CHAMPSMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)7724 septembre 202420294 AS
DAME CHATEAU DE LAUNAYEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés3711 décembre 202420294 AS
MAS LE SOLARIUMMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3712 décembre 202420294 AS
CENTRE LES HEURES CLAIRESEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés7821 mars 202520304 AS
SESSAD GRAINE D ETOILE DU CESAPService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile7825 mars 202520304 AS
EEAP LE POUJALEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés9428 mai 202520304 AS
EAM LA MAISON EN PLUSEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées9219 juin 202520304 AS
CAMSP DE CHATILLON MONTROUGECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)9224 septembre 202520304 AS
MAS DE THIAIS LA CORNILLEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)942 octobre 202520304 AS
CAFS LE CARROUSELCentre d'Accueil Familial Spécialisé947 octobre 202520304 AS
SESSAD CESAP LE CARROUSELService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile948 octobre 202520304 AS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 11 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
DASMO CLERMONTEtablissement Expérimental pour personnes handicapées6060600 CLERMONT
IME CESAP CLERMONTInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6060290 NEUILLY SOUS CLERMONT
MAS CESAP GOUVIEUXMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)6060270 GOUVIEUX
EEAP EME LA COLLINEEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés7575020 PARIS
SESSAD LA COLLINEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile7575020 PARIS
EEAP LES CERISIERSEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés9292500 RUEIL MALMAISON
EQUIPE RELAIS HANDICAPS RARES ÎLE-DE-FEtablissement Expérimental pour Adultes Handicapés9292320 CHATILLON
SESSAD DU CESAP LES CERISIERSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9292000 NANTERRE
IME DU CESAP LE CAP VERTEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés9393320 LES PAVILLONS SOUS BOIS
SESSAD LE CAP VERTService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9393320 LES PAVILLONS SOUS BOIS
SESSAD LES FEUILLANTINESService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9595170 DEUIL LA BARRE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de COMITE D'ETUDES, D'EDUCATION ET DE SOINS AUX POLYHANDICAPES ont été évalués ?
19 établissements de COMITE D'ETUDES, D'EDUCATION ET DE SOINS AUX POLYHANDICAPES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Institut d'éducation motrice et 4 autres.
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