Annuaire ESSMS

ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL

ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL exploite 5 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
5
Pas encore évalués
2
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 5 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EANM SAINTE ANNEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées5717 janvier 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
ESAT "STE ANNE" - ALBESTROFFEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)5717 janvier 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
FOYER D'ACCUEIL POLYVALENT SAINTE ANNEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées5717 janvier 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
IMPRO "STE ANNE" ALBESTROFFInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)5717 janvier 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
SAVSService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)5717 janvier 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
"FOYER ""LA FORESTIERE"""Foyer Hébergement Adultes Handicapés5757670 ALBESTROFF
"FOYER OCCUPATIONNEL ""LA FORESTIERE"""Foyer de Vie pour Adultes Handicapés5757670 ALBESTROFF

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

Demander plusieurs devis

Questions

Combien d'établissements de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ont été évalués ?
5 établissements de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.).
Signaler une erreur sur cette page
Espace évaluateur