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EX-ASSO. PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ECOLE FUON CAUDAT

EX-ASSO. PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ECOLE FUON CAUDAT exploite 4 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2029.

Établissements évalués
4
Pas encore évalués
10
Première échéance
2029
Dernière échéance
2029

Les 4 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
AJ LES VILLAGES PERCHES PEP 06Centre de Jour pour Personnes Agées0628 août 20242029ISY CONSEIL
IDA CLEMENT ADERInstitut pour Déficients Auditifs0625 septembre 20242029ISY CONSEIL
IDV CLEMENT ADERInstitut pour Déficients Visuels0625 septembre 20242029ISY CONSEIL
IME HENRI MATISSEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)0611 décembre 20242029ISY CONSEIL

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 10 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
IEM ROSSETTI (DIT)Institut d'éducation motrice0606000 NICE
MAS DE VENCEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)0606140 VENCE
MAS HLM DE VENCEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)0606140 VENCE
PFR ROSSETTIInstitut d'éducation motrice0606000 NICE
SAFEP SAAAIS CLEMENT ADERService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile0606300 NICE
SESSAD HENRI MATISSEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile0606200 NICE
SSEFIS IESEDA CLEMENT ADERService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile0606300 NICE
UEEA - ECOLE ELEMENTAIRE SAINTE-HELENEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)0606000 NICE
UEMA THERESE ROMEOInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)0606000 NICE
SESSAD ROSSETTI-TOULONService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8383130 LA GARDE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de EX-ASSO. PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ECOLE FUON CAUDAT ont été évalués ?
4 établissements de EX-ASSO. PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ECOLE FUON CAUDAT ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Centre de Jour pour Personnes Agées, Institut pour Déficients Auditifs, Institut pour Déficients Visuels, Institut Médico-Educatif (I.M.E.).
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