Annuaire ESSMS

FED DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE

FED DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE exploite 18 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2031.

Établissements évalués
18
Pas encore évalués
2
Première échéance
2028
Dernière échéance
2031

Les 18 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
FOL / SMJPMService mandataire judiciaire à la protection des majeurs586 juillet 20232028ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
CADA CLAMECY/NEVERSCentre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)581 octobre 20242029ETIKEVAL
CENTRE PROV. HEBERGEMENTCentre Provisoire Hébergement (C.P.H.)583 octobre 20242029ETIKEVAL
CADA DECIZECentre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)582 octobre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
DAME LES GRAVIERSInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)5822 octobre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
DAME PIERRE CHANAYInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)7121 novembre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
DITEP PIERRE CHANAYInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)7121 novembre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
ESAT DE DECIZEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)5812 décembre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
ESAT LA VERNEEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)5812 décembre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
ESAT LORMESEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)5812 décembre 20252030ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
RESIDENCE DE LA CHAUME CHAMPIERREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées5815 janvier 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
FOYER DE VIE - SOJFoyer de Vie pour Adultes Handicapés584 février 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
FOYER HEBERGEMENT LA VERNEEFoyer Hébergement Adultes Handicapés5825 février 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
FOYER HEBERGEMENT ADULTES HANDICAPÉSFoyer Hébergement Adultes Handicapés585 mars 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
SAVS DECIZEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)5817 mars 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
SAVS LA VERNEEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)5820 mars 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
FOYER D'HEBERGEMENT POUR AHFoyer Hébergement Adultes Handicapés5825 mars 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE
RA "LA MAISON DES ROSES"Résidences autonomie5821 juin 20262031ACACIA-ETHIQUE ET QUALITE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 2 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
CADA LA CHARITÉCentre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)5858400 LA CHARITE SUR LOIRE
DITEP PIERRE CHANAY SITE SECONDAIREInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)7171000 MACON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

Demander plusieurs devis

Questions

Combien d'établissements de FED DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE ont été évalués ?
18 établissements de FED DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Service mandataire judiciaire à la protection des majeurs, Centre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.), Centre Provisoire Hébergement (C.P.H.), Institut Médico-Educatif (I.M.E.) et 7 autres.
Signaler une erreur sur cette page
Espace évaluateur