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FONDATION PLURIEL

FONDATION PLURIEL exploite 34 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués
34
Pas encore évalués
20
Première échéance
2028
Dernière échéance
2030

Les 34 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EAM LA CHÊNAIE PLURIELEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées253 octobre 20232028SOCRATES
FOYER EN MILIEU OUVERT CLAIR VALLONFoyer Hébergement Adultes Handicapés253 octobre 20232028SOCRATES
SAVS DU PAYS DE MONTBELIARD PLURIELService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)2517 octobre 20232028SOCRATES
EANM MAICHE PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées257 novembre 20232028SOCRATES
SHMO MAÎCHE MORTEAU-ADAPEIFoyer Hébergement Adultes Handicapés257 novembre 20232028SOCRATES
SHMO BESANÇONFoyer Hébergement Adultes Handicapés2514 novembre 20232028SOCRATES
EANM TAILLECOURT PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2521 novembre 20232028SOCRATES
SAVS GRAND BESANCON PLURIELService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)2521 novembre 20232028SOCRATES
SAVS MORTEAU MAICHE PLURIELService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)2523 novembre 20232028SOCRATES
EANM MORTEAU PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2524 novembre 20232028SOCRATES
SAVS PONTARLIER PLURIELService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)2524 novembre 20232028SOCRATES
SHMO PONTARLIERFoyer Hébergement Adultes Handicapés2512 janvier 20242029SOCRATES
EANM SELONCOURT PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2510 septembre 20242029SOCRATES
EANM PONTARLIER PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2512 septembre 20242029SOCRATES
EANM CHATEAU GALLAND PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées251 octobre 20242029SOCRATES
EANM PELOUSEY PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées258 octobre 20242029SOCRATES
MAS DU PAYS DE MONTBELIARD PLURIELMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)2516 octobre 20242029SOCRATES
MAS DE BESANCON PLURIELMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)2518 octobre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL ORNANSEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)255 novembre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL BESANCON BRANLYEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)258 novembre 20242029SOCRATES
EANM GILLEY PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2513 novembre 20242029SOCRATES
EANM TILLEULSEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2515 novembre 20242029SOCRATES
UNITE DE VIE GILLEY PLURIELEHPA percevant des crédits d'assurance maladie2519 novembre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL ETUPESEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2520 novembre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL MAICHEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2526 novembre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL PONTARLIEREtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2528 novembre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL BAUME-LES-DAMESEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)253 décembre 20242029SOCRATES
DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRALInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)254 décembre 20242029SOCRATES
DAME PLURIEL GRAND BESANCONInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)255 décembre 20242029SOCRATES
ESAT PLURIEL MORTEAUEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)255 décembre 20242029SOCRATES
DAME PLURIEL PAYS DE MONTBELIARDInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2511 décembre 20242029SOCRATES
EAM LES MAISONNÉES PLURIELEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées259 janvier 20252030SOCRATES
EANM BAUME LES DAMESEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées2530 janvier 20252030SOCRATES
EANM GRAND CHARMONT PLURIELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées254 février 20252030SOCRATES

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 20 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
DAME PLURIEL GRAND BESANCONInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525000 BESANCON
DAME PLURIEL GRAND BESANÇONInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525022 BESANCON CEDEX
DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRALInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525110 BAUME LES DAMES
DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRALInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525500 MORTEAU
DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRALInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525290 ORNANS
DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRALInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525120 MAICHE
DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRALInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525800 VALDAHON
DAME PLURIEL PAYS DE MONTBELIARDInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2525310 HERIMONCOURT
EAM LES MAISONNÉES PLURIELEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées2525220 AMAGNEY
ESAT PLURIEL BESANCON BROGNARDEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2525000 BESANCON
ESAT PLURIEL BESANCON DOLEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2525000 BESANCON
ESAT PLURIEL BESANCON EDISONEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2525000 BESANCON
ESAT PLURIEL BESANCON MAISON DU PARCEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2525000 BESANCON
ESAT PLURIEL BESANCON PALENTEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)2525020 BESANCON CEDEX
FMO LE GASCOGNE GRAND CHARMONTFoyer Hébergement Adultes Handicapés2525200 GRAND CHARMONT
FMO LES ESTELLES MANDEUREFoyer Hébergement Adultes Handicapés2525350 MANDEURE
SAVS GRAND BESANCON PLURIELService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)2525110 BAUME LES DAMES
SHMO LA PASSERELLE ORNANSFoyer Hébergement Adultes Handicapés2525290 ORNANS
SHMO MAÎCHE MORTEAU-ADAPEI A MORTEAUFoyer Hébergement Adultes Handicapés2525500 MORTEAU
UPHMVFoyer de Vie pour Adultes Handicapés2525300 PONTARLIER

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de FONDATION PLURIEL ont été évalués ?
34 établissements de FONDATION PLURIEL ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Foyer Hébergement Adultes Handicapés, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées et 4 autres.
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