Combien d'établissements de INSTITUT PUBLIC OCENS ont été évalués ?

5 établissements de INSTITUT PUBLIC OCENS ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

INSTITUT PUBLIC OCENS

INSTITUT PUBLIC OCENS exploite 5 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2031.

Établissements évalués: 5
Pas encore évalués: 5
Première échéance: 2031
Dernière échéance: 2031

Les 5 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
IME OCENS	Institut Médico-Educatif (I.M.E.)	44	20 février 2026	2031	CELAE
SAMSAH OCENS	Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés	44	3 mars 2026	2031	CELAE
SAVS OCENS	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	44	5 mars 2026	2031	CELAE
ESPO OCENS	Etablissement et Service de Préorientation	44	10 mars 2026	2031	CELAE
ESRP OCENS	Etablissement et Service de Réadaptation Professionnelle	44	10 mars 2026	2031	CELAE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 5 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

Établissement	Catégorie	Dépt	Commune
CAMSP ANTENNE OCENS	Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)	44	44390 NORT SUR ERDRE
CAMSP POLYVALENT OCENS	Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)	44	44263 NANTES CEDEX 2
IES DA OCENS	Institut pour Déficients Auditifs	44	44262 NANTES CEDEX 2
SESSAD DA OCENS	Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile	44	44262 NANTES CEDEX 2
SESSAD DV OCENS	Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile	44	44262 NANTES CEDEX 2

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de INSTITUT PUBLIC OCENS ont été évalués ?: 5 établissements de INSTITUT PUBLIC OCENS ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.