Combien d'établissements de INSTITUTION LES EPARSES ont été évalués ?

4 établissements de INSTITUTION LES EPARSES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.

Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?

L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Comment choisir un organisme évaluateur ?

L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.

INSTITUTION LES EPARSES

INSTITUTION LES EPARSES exploite 4 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2030.

Établissements évalués: 4
Pas encore évalués: 0
Première échéance: 2028
Dernière échéance: 2030

Les 4 établissements et leurs échéances

Établissement	Catégorie	Dépt	Évalué le	Échéance	Évaluateur
FAM LES EPARSES	Foyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)	90	25 avril 2023	2028	ACTION INFORMATION RECHERCHE
MAS LES EPARSES	Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)	90	14 novembre 2023	2028	ACTION INFORMATION RECHERCHE
FOYER DE VIE LES EPARSES	Foyer de Vie pour Adultes Handicapés	90	14 octobre 2025	2030	ACTION INFORMATION RECHERCHE
SPOVS	Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)	90	16 octobre 2025	2030	ACTION INFORMATION RECHERCHE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

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Questions

Combien d'établissements de INSTITUTION LES EPARSES ont été évalués ?: 4 établissements de INSTITUTION LES EPARSES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?: L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?: L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.