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L'ARCHE EN PAYS COMTOIS

L'ARCHE EN PAYS COMTOIS exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
0
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL AMITIELieux de Vie et d'Accueil3913 mars 20252030R.H.& ORGANISATION
LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL ETOILELieux de Vie et d'Accueil3913 mars 20252030R.H.& ORGANISATION
LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL VERGERLieux de Vie et d'Accueil3913 mars 20252030R.H.& ORGANISATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de L'ARCHE EN PAYS COMTOIS ont été évalués ?
3 établissements de L'ARCHE EN PAYS COMTOIS ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Lieux de Vie et d'Accueil.
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