Annuaire ESSMS

LA BOURGUETTE

LA BOURGUETTE exploite 11 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués
11
Pas encore évalués
5
Première échéance
2028
Dernière échéance
2029

Les 11 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
IME LE PETIT JARDINInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)8414 avril 20232028ELSE CONSULTANTS
SESSAD LE PETIT JARDINService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8414 avril 20232028ELSE CONSULTANTS
EAM LES ATELIERS DE VALBONNEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées8331 mai 20232028ELSE CONSULTANTS
ESAT LES ATELIERS DE VALBONNEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)832 juin 20232028ELSE CONSULTANTS
ESAT LE GRAND REALEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)8429 juin 20232028ELSE CONSULTANTS
IME LA BOURGUETTEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)846 septembre 20232028ELSE CONSULTANTS
FOYER D'HEBERGEMENT GRAND REALEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées8424 septembre 20242029ELSE CONSULTANTS
EAM LES CAPELIERESEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées133 octobre 20242029ELSE CONSULTANTS
EAM LE GRAND REALEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées8411 octobre 20242029ELSE CONSULTANTS
SAMSAH LA BOURGUETTEService d'accompagnement médico-social adultes handicapés8415 octobre 20242029ELSE CONSULTANTS
EANM LA MAISON DU VILLAGEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées8315 novembre 20242029ELSE CONSULTANTS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 5 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EEAP LE PETIT JARDINEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés8484140 AVIGNON
SAT AU CAT LE GRAND REALEtablissement Expérimental pour personnes handicapées8484120 LA BASTIDONNE
UEEA ECOLE ELEMENTAIRE JOLY JEANService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8484000 AVIGNON
UEMA CAMILLE CLAUDEL (ES)Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8484141 MONTFAVET CEDEX
UEMA LA COLLINEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8484300 CAVAILLON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de LA BOURGUETTE ont été évalués ?
11 établissements de LA BOURGUETTE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) et 2 autres.
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