Annuaire ESSMS

LES PEP CBFC

LES PEP CBFC exploite 36 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués
36
Pas encore évalués
3
Première échéance
2028
Dernière échéance
2029

Les 36 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
DIADEM PEP CBFCInstitut d'éducation motrice217 avril 20232028APHILIA CONSEIL
DIADEVA PEP CBFCInstitut d'Education Sensorielle Sourd/Aveugle217 avril 20232028APHILIA CONSEIL
SESSAD HM SENSService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile897 avril 20232028APHILIA CONSEIL
CEEDAService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile2523 mai 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
DITEP PEP CBFC SAINT VITInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)2529 mai 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
DITEP PEP CBFC SITE DE DOLEInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)3929 mai 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
ESAT HABILIS CORTOTSEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)215 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
ESAT HABILIS LE GOÉLAND ET INTERVALLEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)215 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PAUL PICARDET ETAB PRINCIPALCentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP ARNAY SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP AUXONNE SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP BEAUNE SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP CHATILLON SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP GRESILLES DIJON SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP MONTBARD SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP QUETIGNY SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP SAULIEU SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP PEP SEMUR EN AUXOIS SECONDAIRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP ANNEXE DIJON MOTTE GIRONCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP PEP ANNEXE BEAUNECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP PEP ANNEXE CHATILLONCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP PEP ANNEXE DIJON LACCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP PEP ANNEXE QUETIGNYCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP PEP ETAB PRINCIPAL DIJONCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2111 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP AUXERRECentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)8914 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP AVALLONCentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)8914 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP MIGENNESCentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)8914 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CAMSP SENSCentre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)8914 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP AUXERRECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)8914 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
CMPP MIGENNESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)8914 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
DISPOSITIF SENSORIEL 89 (DS89)Institut pour Déficients Auditifs8919 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
SESSAD SSEFIS AUXERREService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8919 juin 20242029IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
DAMS PEP CBFCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2127 juin 20242029ACTIVCERT
DAMS PEP CBFCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2127 juin 20242029ACTIVCERT
DAMS PEP CBFCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2127 juin 20242029ACTIVCERT
DAMS PEP CBFCInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)2127 juin 20242029ACTIVCERT

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 3 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EQUIPE RELAIS HANDICAPS RARES NORD ESTEtablissement Expérimental pour Adultes Handicapés2121000 DIJON
"SESSAD ""ACTIV PRO"""Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile2121000 DIJON
SESSAD HM ST GEORGES SUR BAULCHEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8989000 ST GEORGES SUR BAULCHE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de LES PEP CBFC ont été évalués ?
36 établissements de LES PEP CBFC ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut d'éducation motrice, Institut d'Education Sensorielle Sourd/Aveugle, Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) et 5 autres.
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