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LES SALINS DE BREGILLE

LES SALINS DE BREGILLE exploite 8 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
8
Pas encore évalués
1
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 8 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
CRDV DES SALINS DE BREGILLEInstitut pour Déficients Visuels257 novembre 20242029ELSE CONSULTANTS
EEAP DES SALINS DE BREGILLEEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés257 novembre 20242029ELSE CONSULTANTS
DITEP LES SALINS DE BREGILLEInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)2520 novembre 20242029ELSE CONSULTANTS
EEAP POMPANIANA OLBIAEtablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés8316 janvier 20252030ELSE CONSULTANTS
IEM POMPONIANA OLBIAInstitut d'éducation motrice8316 janvier 20252030ELSE CONSULTANTS
SESSAD POMPANIANA OLBIAService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile8316 janvier 20252030ELSE CONSULTANTS
MAS HORS LES MURS L'ALMANARREMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)8323 janvier 20252030ELSE CONSULTANTS
MAS L'ALMANARREMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)8323 janvier 20252030ELSE CONSULTANTS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
"RESIDENCE AUTONOMIE ""SALINS DE BREGILL"Résidences autonomie2525000 BESANCON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de LES SALINS DE BREGILLE ont été évalués ?
8 établissements de LES SALINS DE BREGILLE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut pour Déficients Visuels, Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés, Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.), Institut d'éducation motrice et 2 autres.
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