Annuaire ESSMS

MOSELL'A

MOSELL'A exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
0
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EAM ETABLISSEMENT D'ACCUEIL MEDICALISEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées5714 mars 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
FOYER D'ACCUEIL SPECIALISEFoyer de Vie pour Adultes Handicapés5714 mars 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION
MAS POUR ADULTES HANDICAPES DE MARLYMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)5714 mars 20252030IPSO FACTO CONSEIL AUDIT RECRUTEMENT FORMATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de MOSELL'A ont été évalués ?
3 établissements de MOSELL'A ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.).
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