Annuaire ESSMS

MUTUALITE FRANCAISE AIN SSAM

MUTUALITE FRANCAISE AIN SSAM exploite 9 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2030.

Établissements évalués
9
Pas encore évalués
1
Première échéance
2030
Dernière échéance
2030

Les 9 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
EHPAD LES HELLEBORES GROISSIATEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes0111 avril 20252030ID&ES
EHPAD LES ANCOLIES PERONNASEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes0125 avril 20252030ID&ES
SSIAD BELLEYService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0123 septembre 20252030ID&ES
SSIAD COLIGNYService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0125 septembre 20252030ID&ES
SSIAD HAUTEVILLE-BRENODService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0126 septembre 20252030ID&ES
SSIAD LAGNIEUService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0110 octobre 20252030ID&ES
SSIAD SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0110 octobre 20252030ID&ES
SSIAD BELLEGARDE-SUR-VALSERINEService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0131 octobre 20252030ID&ES
SSIAD DU PAYS DE GEXService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0131 octobre 20252030ID&ES

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
SAD MUTUALITE DE L'AINEtablissement Expérimental pour Personnes Agées0101000 BOURG EN BRESSE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de MUTUALITE FRANCAISE AIN SSAM ont été évalués ?
9 établissements de MUTUALITE FRANCAISE AIN SSAM ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, Service de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D).
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