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OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE

OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE exploite 9 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
9
Pas encore évalués
7
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 9 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
MAS ST JEAN DE JERUSALEMMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)1723 janvier 20242029CELAE
MAS ST JEAN DE MALTEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)1726 janvier 20242029CELAE
M.A.S. NOTRE-DAME DE PHILERMEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)744 juin 20242029CELAE
SESSAD AUTISME ST FRANCOISService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile746 juin 20242029CELAE
SESSAD AUTISME ST FRANCOIS B-CHABLAISService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile746 juin 20242029CELAE
MAS SAINT JEAN DE MALTEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)7514 novembre 20242029CELAE
EHPAD SAINT PAULEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes4220 novembre 20242029CELAE
FOYER MAISON JEANNE D ARCFoyer de Vie pour Adultes Handicapés9129 avril 20252030CELAE
EHPAD FERRARIEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes9219 juin 20252030CELAE

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 7 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EAM MAISON SAINT FULBERTFoyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)2828300 LEVES
MAS DE LEVESMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)2828300 LEVES
SAMSAH TSA SAINT-JULIENService d'accompagnement médico-social adultes handicapés2828110 LUCE
MAS ROQUETAILLADE MAISON ST JACQUESMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3232550 MONTEGUT
LE FLEURON SAINT JEANAutre Centre d'Accueil7575015 PARIS
EAM ULYSSEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées7878830 BULLION
LE FLEURON SAINT MICHELAutre Centre d'Accueil9292600 ASNIERES SUR SEINE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE ont été évalués ?
9 établissements de OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés.
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