Annuaire ESSMS

ORNEODE

ORNEODE exploite 19 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
19
Pas encore évalués
1
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 19 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
DDAME ORNEODEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6128 mai 20242029T.L.C.
UNISAT 61 - ESAT BOCAGE - FLERSEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6130 mai 20242029T.L.C.
UNISAT 61 - ESAT BEAUREGARD - LA FERTEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6131 mai 20242029T.L.C.
DDAME ORNEODEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)617 juin 20242029T.L.C.
UNISAT 61 - ESAT BELLEVUE - ALENCONEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6111 juin 20242029T.L.C.
DDAME ORNEODEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6112 juin 20242029T.L.C.
UNISAT 61 -ESAT LA FRÉMONDIÈRE-L'AIGLEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)6113 juin 20242029T.L.C.
DDAME ORNEODEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)6126 juin 20242029T.L.C.
LES ATELIERS DE LA POMMERAIEEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)613 juillet 20242029T.L.C.
MAS LE PONANT - VALFRAMBERTMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)614 septembre 20242029T.L.C.
MAS "LA SOURCE" - L'AIGLEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)616 septembre 20242029T.L.C.
EANM "LES BRUYERES" LA LANDE PATRYEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6120 mai 20252030T.L.C.
EANM LES BOUTONS D'OR - LA LANDE PATRYEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6121 mai 20252030T.L.C.
SAVS ADAPEI DE L'ORNEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)613 juin 20252030T.L.C.
EANM "L'ALBATROS" - L'AIGLEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées613 juillet 20252030T.L.C.
EANM "LES ALIZES" - VALFRAMBERTEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées619 septembre 20252030T.L.C.
EANM LES ROCHES SITE AGATEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6116 septembre 20252030T.L.C.
EANM LES ROCHES SITE TOPAZEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6117 septembre 20252030T.L.C.
EANM "LE ZEPHIR" - VALFRAMBERTEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées6118 novembre 20252030T.L.C.

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 1 établissement sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
SAMSAH TSAService d'accompagnement médico-social adultes handicapés6161000 ALENCON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de ORNEODE ont été évalués ?
19 établissements de ORNEODE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Institut Médico-Educatif (I.M.E.), Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.), Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées et 1 autres.
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