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OXANCE MUTUELLES DE FRANCE

OXANCE MUTUELLES DE FRANCE exploite 9 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
9
Pas encore évalués
17
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 9 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
FAM LA MAISON DES ISLESEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées3817 septembre 20242029APHILIA CONSEIL
SAJ LA PETITE BUTTEFoyer de Vie pour Adultes Handicapés388 novembre 20242029AM CONSULTANTS NORD
MAS LE CHAMP ROND - SAINT ISMIERMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3820 novembre 20242029AM CONSULTANTS NORD
MAS LE VAL JEANNE ROSEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3822 novembre 20242029AM CONSULTANTS NORD
IME LA PETITE BUTTEInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)3828 novembre 20242029AM CONSULTANTS NORD
MAS LE PRE VERT OXANCEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)384 décembre 20242029AM CONSULTANTS NORD
EHPAD LES LAVANDESEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes074 juin 20252030AM CONSULTANTS NORD
LOGEMENT FOYER JEAN-HELENERésidences autonomie076 juin 20252030AM CONSULTANTS NORD
OXANCE EHPAD JEAN JUSTIN BONNEFONDEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes3018 septembre 20252030AM CONSULTANTS NORD

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 17 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
SAAD OXANCE NICEService autonomie aide (SAA)0606000 NICE
SSIAD DE CARROSService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0606510 CARROS
SSIAD DE DRAPService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0606340 DRAP
SSIAD DE NICEService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)0606000 NICE
SSIAD DE MARTIGUESService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)1313500 MARTIGUES
SSIAD DE PORT-ST-LOUIS-DU-RHONEService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)1313230 PORT ST LOUIS DU RHONE
SSIAD II III IV XII ARRDTS MARSEILLEService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)1313248 MARSEILLE CEDEX 04
SSIAD PERSONNES HANDICAPEESService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)1313004 MARSEILLE
SSIAD XV ET XVI ARRDTS MARSEILLEService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)1313015 MARSEILLE
DITEP OXANCEInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)3838112 AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS
DITEP OXANCE - SITE COUBLEVIEInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)3838500 COUBLEVIE
EANM FOYER DE VIE LE GRAND CHENEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées3838140 IZEAUX
EANM FOYER DE VIE LE PETIT CHENEEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées3838500 VOIRON
EQUIPE MOBILE DE SOINS INFIRMIERS SPECEtablissement Expérimental pour personnes handicapées3838100 GRENOBLE
MAS DE JOUR COTE PARCMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3838320 EYBENS
MAS LA CANOPEEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)3838080 ST ALBAN DE ROCHE
SSIAD VICTOR HUGOService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)3838000 GRENOBLE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de OXANCE MUTUELLES DE FRANCE ont été évalués ?
9 établissements de OXANCE MUTUELLES DE FRANCE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Foyer de Vie pour Adultes Handicapés, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Institut Médico-Educatif (I.M.E.) et 2 autres.
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